Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
L'AMBASSADE DU CHAMPAGNE
Numéro de dépôt :
98721994
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque L'AMBASSADE DU CHAMPAGNE
Déposée le 10 mars 1998 par MALSY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'AMBASSADE DU CHAMPAGNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque L'AMBASSADE DU CHAMPAGNE est expirée depuis le 10 mars 2008.
MALSY Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 novembre 2003 - renonciation totale n°381239 - Publication au BOPI 2003-11-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16